LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE - POLICE MUNICIPALE
- Arrêté 001/2025 Arrêté de circulation branchement d’assainissement neuf rue Brûlée du 13 au 31 janvier 2025 inclus HYDRAM SAS
- Arrêté 002/2025 Arrêté de circulation branchement neuf aéro souterrain face au 51 rue Jean Baptiste Broquet du 13 01 au 13 02 2025 inclus SADE CGTH
- Arrêté 005/2025 autorisation d’organiser une course cycliste les dimanches 22 06 et 28 09 2025 par l’association Sports et Loisirs de Maulde
- Arrêté 011/2025 remplacement d’un coffret au 315 rue Alfred Matez du 17 03 au 16 04 2025
- Arrêté 016/2025 arrêté d’Autorisation de voirie – dépose d’une benne 10 rue du Rieu – M. LESOIN Pascal
- Arrêté 017/2025 règlementant la circulation rue Alphonse Dussart, RD 268
- Arrêté 018/2025 débit de boisson le samedi 29 mars pour la Casemate
- Arrêté 019/2025 Arrêté portant alignement pour le terrain 70 rue du Grand Manoir
URBANISME - DOCUMENTS D'URBANISME
- Arrêté 004/2025 décision de non opposition à une déclaration préalable constr (1)
- Arrêté 006/2025 arrêté Certificat d’urbanisme CUA 05959425C0001
- Arrêté 007/2025 arrêté Certificat d’urbanisme CUA 05959425C0002
- Arrêté 008/2025 arrêté Certificat d’urbanisme CUA 05959425C0003
- Arrêté 009/2025 arrêté Certificat d’urbanisme CUA 05959425C0004
- Arrêté 010/2025 Arrêté accordant un Permis de construire comprenant ou non de
- Arrêté 013/2025 Décision de non opposition à une Déclaration préalable DP 05959425C0001
- Arrêté 014/2025 Décision de non opposition à une Déclaration préalable DP 05959425C0002
- Arrêté 015/2025 Décision de non opposition à une Déclaration préalable DP 05959425C0003
LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE - POLICE MUNICIPALE
- Arrêté 105 /2024 Fermeture Temporaire du Groupe Scolaire et de la Médiathèque
- Arrêté 107/2024 Travaux d’assainissement au 97 rue Alphonse Dussart du 23 09 au 24 10 2024 inclus
- Arrêté 112/2024 Arrêté de circulation branchement d’eau eau neuf rue Brulée du 14 octobre au 12 novembre 2024 inclus EMR Douaisis
- Arrêté 116/2024 Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson le 16/11/2024 de 8h à 17h par l’Association les Petits Diablo’Thun
- Arrêté 121/2024 Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire pour l’association la Casemate du Mont de Justice le samedi 23 novembre 2024
- Arrêté 122/2024 voirie portant alignement du terrain situé 1005 rue Jean Baptiste Broquet, parcelle cadastrée A 297
- Arrêté 123/2024 Portant autorisation d’un débit de boisson pour l’association La Casemate du mont de Justice pour le marché de Noël les 6 et 7 12 2024
- Arrêté 126/2024 Portant autorisation d’un débit de boisson pour l’association les Diablo’Thun le vendredi 13 décembre 2024
URBANISME - DOCUMENTS D'URBANISME
- Arrêté 104/2024 Certificat d’Urbanisme d’Information
- Arrêté 106/2024 arrêté de décision PC 05959424C0005
- Arrêté 108/2024 Décision de non opposition à une Déclaration préalable – Constructions, travaux, installations et aménagements DP 05959424C0036
- Arrêté 109/2024 CUA 05959424C0013
- Arrêté 110/2024 CUa 05959424C0014
- Arrêté 111/2024 Décision de non opposition à une Déclaration préalable – Constructions, travaux, installations et aménagements DP 05959424C0037
- Arrêté 113/2024 Décision de la DP 05959424C0038
- Arrêté 114/2024 décision de la DP 05959424C0041
- Arrêté 115/2024 de la DP 05959424C0037
- Arrêté 117/2024 Décision de non opposition à une Déclaration préalable DP 05959424C0042
- Arrêté 118/2024 Décision de non opposition à une déclaration préalable DP 05959424C0039
- Arrêté 119/2024 Décision de non opposition à une déclaration préalable DP 05959424C0040
- Arrêté 120/2024 CUa 05959424C0015
- Arrêté 124/2024 Décision de non opposition à une Déclaration préalable DP 05959424C0043
- Arrêté 125/2024 Décision de non opposition à la déclaration préalable DP 05959424C0043
- Arrêté 127/2024 Décision de non opposition à une Déclaration préalable DP 05959424C0045
Arrêté 147-2022 : AUTORISATION DE VOIRIE : Reprise de la traversée de route devant le poste PRCS, à la demande d’ENEDIS, rue Jean-Baptiste LEBAS à Thun-Saint-Amand du 31 août au 02 septembre 2022