Arrêté municipal

Lire la suite à propos de l’article ARRÊTÉ 030/2023 – RELATIF A L’ABROGATION DE L’ARRETE MUNICIPAL PORTANT FERMETURE TEMPORAIRE DU PLATEAU SPORTIF SITUE RUE ALFRED MATEZ, SUITE A L’EVENEMENT CLIMATIQUE DU 23 OCTOBRE 2022, PRIS DANS LE CADRE DES ARTICLES DU CGCT NOTAMMENT DES ARTICLES L 2212-12 ET 2212-4

ARRÊTÉ 030/2023 – RELATIF A L’ABROGATION DE L’ARRETE MUNICIPAL PORTANT FERMETURE TEMPORAIRE DU PLATEAU SPORTIF SITUE RUE ALFRED MATEZ, SUITE A L’EVENEMENT CLIMATIQUE DU 23 OCTOBRE 2022, PRIS DANS LE CADRE DES ARTICLES DU CGCT NOTAMMENT DES ARTICLES L 2212-12 ET 2212-4

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ARRETE 030/2023 Download

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL – INFLUENZA AVIAIRE : MISE EN PLACE D’UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE SUR L’ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT DU NORD

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Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral concernant l'Influenza aviaire et la mise en place d'une zone de contrôle temporaire sur l'ensemble du département du Nord. Arrêté préfectoral Download

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ARRÊTÉS D’INTERDICTION DE VENTE DE CARBURANT ET D’ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT

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Dans le cadre des fêtes de fin d'année, vous trouverez ci-joint les arrêtés d'interdiction de vente de carburant et d'artifices de divertissement, à l'occasion des nombreuses festivités et rassemblements prévus…

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Lire la suite à propos de l’article ARRÊTÉ 147 2022 – AUTORISATION DE VOIRIE – REPRISE DE LA TRAVERSÉE DE ROUTE DEVANT LE POSTE PRCS, A LA DEMANDE D’ENEDIS, RUE JEAN-BAPTISTE LEBAS A THUN-SAINT-AMAND DU 31 AOUT AU 02 SEPTEMBRE 2022

ARRÊTÉ 147 2022 – AUTORISATION DE VOIRIE – REPRISE DE LA TRAVERSÉE DE ROUTE DEVANT LE POSTE PRCS, A LA DEMANDE D’ENEDIS, RUE JEAN-BAPTISTE LEBAS A THUN-SAINT-AMAND DU 31 AOUT AU 02 SEPTEMBRE 2022

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