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SEJOUR CHAR A VOILE

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ARRÊTÉ 030/2023 – RELATIF A L’ABROGATION DE L’ARRETE MUNICIPAL PORTANT FERMETURE TEMPORAIRE DU PLATEAU SPORTIF SITUE RUE ALFRED MATEZ, SUITE A L’EVENEMENT CLIMATIQUE DU 23 OCTOBRE 2022, PRIS DANS LE CADRE DES ARTICLES DU CGCT NOTAMMENT DES ARTICLES L 2212-12 ET 2212-4

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